Affaires internationales

Aujourd’hui, en Europe et dans le monde entier, les activités professionnelles transfrontalières font partie du quotidien. Plus de 30 % des personnes actives en Suisse sont de nationalité étrangère. Un cinquième de celles-ci sont des travailleurs frontaliers des États voisins. Par conséquent, les conventions internationales avec les États de l’Union européenne (UE) et de l’Association européenne de libre-échange (AELE) sont d’une importance particulière.

 

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Salariés à l’étranger et membres de leur famille

Ce mémento ne s’adresse ni aux employés d’organisations internationales ou d’organisations d’entraide, ni aux employés de la Confédération. D’autres réglementations du droit des assurances sociales sont applicables à ces personnes.

 

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Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative

Si vous vous établissez hors de l’UE ou de l’AELE, vous avez la possibilité sous certaines conditions d’adhérer à l’assurance facultative. Ainsi, vous éviterez que vos survivants ou vous-mêmes ne receviez, lors de la réalisation du risque assuré, une rente (partielle) calculée uniquement sur la base des années de cotisations accomplies et des cotisations acquittées en Suisse.

 

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La sécurité sociale en Suisse

Cette brochure ne donne qu’un aperçu du régime suisse de sécurité sociale. Pour le règlement des cas individuels, seule la loi fait foi.

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